1. BUREAU

    • Les membres du Bureau sont élus au scrutin uninominal à deux tours. L'élection est acquise à la majorité absolue au premier tour et relative au second tour.
    • Le Bureau se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du Secrétaire. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
    • Le Collège peut s'associer, à titre consultatif, des représentants des autres catégories d'Enseignants de Dermato-Vénéréologie, en particulier les Dermatologistes des Hôpitaux et les Chefs de Clinique-Assistants.
  2. MEMBRES

    • Le Collège peut solliciter ou examiner des demandes de candidatures de personnes dont l'activité dans l'enseignement et/ou la recherche en Dermatologie est significative.
    • Modalités de cooptation :
      • Demande de l'intéressé(e), soutenue par 2 membres de droit du Collège, adressée au Président avec lettre de motivation et exposé des titres et travaux.
      • Désignation par le Bureau de 2 rapporteurs parmi les membres de droit du Collège. Approbation de la demande en Assemblée Générale
    • La qualification de membre du Collège se perd par démission, par retraite des fonctions universitaires ou par décès.
  3. COMMISSIONS

    • Il est créé au sein du Collège un certain nombre de commissions chargées d'étudier et de présenter au Collège les problèmes qui relèvent de leur compétence.
    • Chaque commission peut s'adjoindre, à titre non permanent, des personnalités particulièrement qualifiées dans les questions qu'elle étudie.
  4. ASSEMBLÉES

    • L'Assemblée Générale ordinaire du Collège est convoquée par le Secrétaire par simple lettre adressée quinze jours au moins avant la date prévue. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
    • L'Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année durant le premier trimestre de l'année universitaire.
    • Il n'y a pas de délai de convocation pour les Assemblées Générales extraordinaires, sauf celles concernant une modification des statuts, auquel cas un délai de 15 jours est nécessaire.
    • Les Assemblées Générales extraordinaires peuvent être convoquées par le Bureau ou à la demande du quart des adhérents, à jour de leur cotisation. Ces demandes sont adressées au Secrétaire qui les transmettra au Président.
    • Pour la validité des délibérations de l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire, le quorum requis est égal à la moitié au moins des membres présents ou représentés, à jour de leur cotisation. La représentation par pouvoir est possible. Un membre présent ne peut être porteur que de deux pouvoirs au maximum.
    • La validité d'une délibération sera acquise à la majorité des membres présents ou représentés.
  5. COTISATIONS

    • La cotisation annuelle est fixée à 40 €uros.